Belair Direct - Service de Formation
Session Hiver 2008
DROIT ET LOI - ASSURANCES
Aspects juridiques applicables aux assurances
Mme Sylviane Verroeulst,
GRILLE CONTENU | ||
Matériel du Contenu matière | ||
Objectif | Plans des cours | Programme |
Matériel de référence | Matériel obligatoire | Textbook |
Ouvrage de référence | Matériel suggéré | Matériel de présentations |
Préparations | Lectures obligatoires | Lectures préalables |
Évaluations | ||
Instructions concernant les présentations | Thèmes proposés | Thèmes assignés aux étudiants |
Critères d'évaluation | Méthodologie | |
Examen 2007 | ||
Autres | ||
Cahier du participant - cas pratique (reporté) | Instructions concernant les cours | Nouveautés |
Questions en classes: complément de réponses | Autres questions des étudiants | Avis aux étudiants |
1 examen de 100 points
COURS 1- Présentation
- Avant propos: le risque
- Bref Historique (denrées
- valeurs)
- Assurance Terminologie et concepts
COURS 2 - Options et contrats à termes
COURS 3 - ESOP, Couverture par dérivé et cadre de référence
Régime d’option d’employé
COURS 4 - Aspects juridiques
- Terminologie
- Sources
- Contractuelles
- Droit canadien
- Droit International
- Aspects
- Conséquences
Introduction
Grand dictionnaire terminologique de l'Office de la Langue française
Cours 1 - Présentation et historique
Lectures obligatoiresExercices pratiques
Cas 1
Cours 2 - Options et contrats à terme
Lectures obligatoires
- Ouvrage p. II191- II194.54
- Textbook, article Science et vie
Préparation atelier (reporté)_
Jeux de rôle
Conseil
Négociations
COURS 3 - ESOP, Couverture par dérivé et cadre de référence
Lecture Obligatoire
Cours 5 - Aspects juridiques
Lectures obligatoires
Cours 7 - Traitement fiscal
Lectures obligatoires
Cours 11 - Aspects internationaux
Lectures obligatoires
Préparation des cours
Matériel de préparation des étudiants
Mme Sylviane Verrouelst - Assurances - PDF
Mme Sylviane Verroeulst - Contrat d'assurance et subrogation - PDF
Mme Sylviane Verroeulst - Chapitre 4 - PDF
Mme Sylviane Verroeulst - Contrat d'assurance et subrogation - PDF
Les références de liens suivant pourront vous être utiles dans la préparation de vous cours ainsi que votre exposé et de votre rapport écrit.
Nous recommandons fortement la méthodologie proposée dans le cours A3270 concernant la méthodologie et les instructions pour les travaux écrits (voir les détails des cours 6 et 7, analyse juridique et analyse jurisprudentielle)
Cours
A3270
-Analyse, Recherche, Rédaction et
Représentation en Droit des affaires et Droit Fiscal
Accès au cours
MAHER, Michel, Swaps et instruments financiers dérivés: aspects juridiques et fiscaux, Toronto, Carswell, 2007.
Questions (et commentaires) en classe
Q. Concernant les graphiques
R. Plusieurs étudiants trouveront cette partie plutôt technique et aride. En fait, c'est la clé qui vous permettra de comprendre plusieurs aspects important relatifs à l'utilisation des dérivés par vos futurs clients, à savoir, comment les dérivés peuvent être potentiellement dangereux lorsqu'utilisés dans un contexte fortement spéculatif, comment ils peuvent protéger l'investisseur prudent, comment se distinguent les stratégiques de gestion de risque quant à leur utilisation, quelle genre de disposition contractuelle pourra rassurer les partis eu égard aux dérivés. Par ailleurs, j'ai remarqué une réaction lors que j'ai présenté mon dernier graphique concernant les profils d'expositions. Je tiens ici à vous rassurer, il s'agissait en fait d'une combinaison des stratégies précédantes, laquelle était destinée à faire saisir visuellement la perspective des unes par rapports aux autres au niveau de la gestion de risque dans l'utilisation des options à savoir, Put/Call et émetteur/détenteur.
Q. Suggestion d'un dictionnaire terminologique
R. voir les annexes ANN-2-43 de l'ouvrage de référence obligatoire, complémentairement voir le site du Grand dictionnaire terminologique de l'Office de la Langue française
Instructions concernant les cours magistraux des professeurs
Nous vous recommandons fortement de suivre les instructions suivante avant les cours
La préparation par les lectures obligatoires et les lectures préalables du matériel de référence avant les cours vous permettront de suivre plus facilement et ainsi nous pourrons couvrir plus facilement le programme prévu. Elles vous permettront d'approfondir davantage les notions présentées en classe. Merci de compléter cette étape avant le cours.
La consultation régulière du site avant le cours vous donneras des renseignements utiles, notamment le matériel de présentation magistrales des professeurs. Nous vous seront gré d'imprimer les présentation et de les apporter pour le cours.
Instructions concernant les présentations par les étudiants (à venir)
Ce cours comporte une partie importante constitué des présentations des étudiants. La prestation en classe ainsi que le travail écrit qui s'y rapporte seront évalués de manière à ce que vous aurez accumulé une bonne partie des points avant l'examen final.
Le choix de votre thème est crucial puisqu'il vous permettra de réserver votre sujet et orientera votre préparation aux cours. Il est donc important d'effectuer votre choix le plus tôt possible.
Voir la liste des thèmes proposés aux fins des présentations par les étudiants. Aussi vous pouvez considérer les aspects juridiques et fiscaux des différents instruments dérivés, ainsi que les thèmes du cours abordés à la lumière de la jurisprudence récente de la Cour suprême en matière fiscale ou encore tout autre sujet reliée au cours.
Vous pourrez prendre connaissance ici des récents développements du cours.
21 janvier 2008: J'ai mis-à-jour le site du cours conformément à ce qui avait été annoncé lors de notre rencontre du 15 janvier.