Montréal,  mardi, 7 septembre 2006

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Cours offerts par Me Michel Maher

 

 

 

 

Présenté à Madame Claudia Duflot
Service de Formation du Barreau
Dans le cadre des cours en ligne

 

 

 

Par Me Michel Maher
211 Allée Glendale, Outremont, Québec H2V4V4
1551 Riverside Dr., S 407, Ottawa, K1G 4B5
Tél. : 514-993-0424
email : michelmaher2000@yahoo.ca


TABLE DES MATIÈRES

 

COLLECTION – LES INCONTOURNABLES. 1

SÉRIE : SÉMINAIRES EN FISCALITÉ. 1

1.     Fiscalité Canada Québec : Aspects techniques de politiques fiscales. 1

2.     Fédéralisme fiscal et Aspects politiques du pouvoir de dépenser 3

3.     Fiscalité internationale. 5

4.     Fiscalité des entreprises. 7

5.     Traitement fiscal des options exotiques et instruments de composantes notionnelles. 8

6.     Traitement fiscal des instruments hybrides et alternatifs. 10

SÉRIE : SÉMINAIRES EN INFORMATIQUE. 12

1.     Access : bases de donnée législative et jurisprudentielle. 12

2.     Excel : modélisations pour démonstration chiffrées et arbres de décision. 14

3.     Intégration d’applications. 15

4.     Front Page et interface de services intégrés. 17

5.     Installation d’un poste professionnel 19

 


COLLECTION – LES INCONTOURNABLES

 

Cette collection s’adresse aux juristes en pratique privée en droit administratif, fiscal ou commercial ainsi qu’aux juristes oeuvrant au sein de l’administration publique en tant qu’agents de politiques.  Conçus, développés et présentés aux fins de formation professionnelle continue, ces cours permettront de développer un cadre de référence tant pour acquérir une base, que pour développer une expertise.

 

 

SÉRIE : SÉMINAIRES EN FISCALITÉ

 

1.     Fiscalité Canada Québec : Aspects techniques de politiques fiscales pour le particulier 

 

Il n’est pas rare que des travailleurs en coopérations internationales ou de grandes entreprises se voient offerts d’intéressantes compensations pour accepter temporairement un poste à l’étranger.  Qui plus est, l'expectative d’une diminution de leurs obligations fiscales alliée à l’attrait de l’exotisme ne manque pas de les convaincre rapidement.  Pourtant, la complexité des règles fiscales applicables devrait les inciter à clarifier leur situation avant d’accepter les conditions offertes.  En effet dans certains cas, une réalité brutale ne manque pas de rattraper ces travailleurs canadiens postés à l’étranger et après quelques années les réelles « obligations » peuvent s’avérer très différentes de leurs attentes.  Ce séminaire permet de clarifier les règles et d’exposer les différentes situations auxquelles elles s’appliquent.  Il s’adresse aussi aux investisseurs canadiens de placements étrangers. 

 

Contenu

 

Analyse de façon pragmatique les règles applicables à la détermination des charges fiscales des particuliers ayant un lien avec le Canada, le Québec et l’extraterritorialité.  La jurisprudence cité permettra de connaître les conséquences d’une analyse lacunaire d’une situation fiscale et de comprendre comment éviter les erreurs coûteuses qui s’en suivent.

 

Plan

 

I.     RÈGLES FISCALES INTERNATIONALES SANS LE DÉCRET DE REMISE

A.      Fiscalité des particuliers au nivea

1.  Résidents

2.  Non-résidents

B.      Fiscalité des particuliers au niveau provincial Répartition des revenus

II.       ENTENTE ENTRE LES GOUVERNEMENTS FÉDÉRAL ET PROVINCIAL DU QUEBEC

A.      Type d’entente

1.  Entente contraignante

2.  Gentlemen agreement

B.      Contenu de l’entente

III.     CE QUE L’INSTRUMENTS LEGISLATIF MET EN OEUVRE

A.      DÉCRET  DE REMISE FEDERAL

1.  Remise aux particuliers qui ne résident pas au Canada à aucun moment de l’année

2.  Remise aux particuliers qui ne résident pas dans une province, le territoire du Nord ouest, le Yukon et le Nunavut le dernier jour de l’Année

3.  Remise aux particuliers qui réside au Québec le dernier jour de l’Année fiscale.

B.      RÈGLEMENT QUÉBÉCOIS

1.  Résident du Québec

2.  Non resident qui est réputé résident sous la législation du Quebec

IV.     DÉVELOPMENTS

A.      CHANGEMENTS LEGISLATIFS

1.  Impôt Fédéral

2.  Quebec income tax

B.      JURISPRUDENCE: LITIGES CONCERNANT LE RÈGLEMENT DU  QUEBEC

1.  Jurisdictionel

2.  Interprétation

C.      Changement dans le décret au fil du temps

1.  Récents

2.  À vie

V.      L’APPLICATION DU DÉVRET ET LA RÉGLEMENTATION

A.      COMMENT LA LÉGISLATION ÉTABLIE LA RESPONSABILITÉ FISCALE  CONCERNANT LES DISPOSITIONS PAR DES NON RÉSIDENTS

1.  Plupart des biens.

2.  Polices d’Assurance

B.      Où apparaît la double imposition concernant le procédure de retenue fiscale

1.  L’ensemble des biens

2.  Polices d’Assurance.

VI.     MODIFICATIONS PROPOSÉES DE CHANGEMENTS UNILATÉRAUX NON SUBSTANTIFS

A.      PARAMÊTRES

1.  INCOHÉRENCE AVEC LE CADRE LÉGISLATIF

2.  Les incohérences des politiques fiscales intergouvernementales en matière de swaps et d’instruments financiers dérivés

B.      Options examinées

1.  Modification à la loi

2.  Reconduction du décret de 1996 Order avec modifications législatives

3.  Système Hybride: Reconduction Partielle du décret de 1996 et modifications législatives pour le CIE

C.      Recommendations

1.  Coutrt terme

2.  Moyen terme

VII.    CONCLUSION - DIVERSES THÉORIES D'EMPIÉTEMENT DU PARLEMENT CENTRAL EXPLIQUANT LA NOTION DE GARANTIE DE L'EXERCICE DES COMPÉTENCES

 

 



Obectifs

 

q       Adopter une approche analytique afin de cerner rapidement les critères d’emplois relatifs à l’application des règles pertinentes.

q       Quelles dispositions contractuelles permettraient de clarifier les rôles et responsabilité lors d’un séjour à l’étranger.

q       Développer l’habileté à reconnaître rapidement les enjeux fiscaux d’une négociation relative à un poste  à l’étranger

q       Faire le point sur la fiscalité internationale des particuliers

 

Clientèle visée

 

Ce cours expose les Aspects techniques de la fiscalité Canada Québec pour un particulier résident, non-résidant, un émigrant ou immigrant fiscal provincial en rapport avec le territoire du Québec. Approfondissez le concept de point de rattachement des compétences fiscales du législateur québécois, à savoir les établissements d’enseignement du Québec et les biens québécois imposables.  L’assimilation des connaissances proposées fournit à l’avocat fiscaliste et civiliste les éléments nécessaires à la compréhension des impacts fiscaux de décisions qu’il est appelé à prendre relativement aux dossiers qu’il pilote. 

 

Méthodologie

Cours magistral. 1 séminaire de 6,5 heures ou au rythme du participant en format acétate ou notes.

 

 

 

Méthode d’apprentissage

 

Questions vrai ou faux
Question à développement
Mise en situation

Ateliers d’animations avec jeux de rôles et études de cas


 

 

2.     Fédéralisme fiscal et Aspects politiques du pouvoir de dépenser

 

Lorsqu’il fait surface dans l’actualité, le domaine des ententes fédérales provinciales, de la péréquation et autres matières en rapport avec les finances publiques sont souvent lourdement chargé d’éléments politiques.  Cette couverture médiatique ne manque pas d’animation sur un sujet qui autrement apparaît trop technique.  D’un autre côté, les acteurs politiciens ont souvent tendance à généraliser afin de faire passer leur message dans les médias de manière à faire avancer leur position ou leur agenda, ce qui peut parfois mener à des simplifications à outrance.  Aussi, nous examinerons les enjeux des politiques, les sources et les règles en matière de finances publiques fédérales p-provinciale, cherchant le juste milieu entre l’aspect technique et les généralisations exagérés.   

 

Contenu

 

Concentré sur les relations fédérales provinciales, ce séminaire s’adresse aux avocats en oeuvrant en négociation dans les dossiers financiers de l’administration publique, ou en droit administratif dans les dossiers où le justiciable est aux prises avec les autorités publiques administrant des ententes fédérales provinciales.  Le séminaire vise à développer les compétences au niveau des sources des règles qui gouvernent le domaine du droit administratif en matière de financement.  Examen des fondements politiques de nos principes fondamentaux en matière de financement des services publics, des facteurs d’évolution interne et externe à l’application des principes fondamentaux et survol des relations fédérales provinciales.   Analyse pragmatique des règles applicables à la détermination des besoins et des recettes, des formules de partage des recettes, des besoins, formules mixtes.  La jurisprudence citée permettra d’exposer les difficultés inhérentes à l’atteinte de l’équilibre entre les formules de partage des recettes fiscales dans un été fédéral.


 


Objectifs

 

q       Examiner les fondements des pouvoirs en matière de finances publiques dams un état unitaire et dans un « État fédéral

 

q       Déterminer et connaître les modalités d’exercice du fédéralisme fiscal, et spécialement du pouvoir de dépenser au pays.

q       Développer une connaissance des méthodes de partages de ressources financières ainsi qu’une analyse critique sur leur concept et leur mise en œuvre

 

q       Déterminer et connaître les enjeux des modalités des ententes et des formes d’aides intergouvernementales

 

q       Aider à développer une connaissance des notions de base de notre système politique en matière d’ententes fiscales inter-gouvernementales

 

 

Clientèle visée

 

Ce cours qui requiert une connaissance des notions de base de notre système politique, permet d’examiner les fondements des pouvoirs en matière de finances publiques au pays.  Découvrez les mécanismes et les concepts du financement intergouvernemental permettant la livraison des services dans les compétences clé des autorités publiques.  L’assimilation des connaissances proposées fournit à l’avocat en pratique publique les éléments nécessaires à la compréhension des impacts financiers des décisions ou des positions qu’il est appelé à prendre relativement aux dossiers qu’il pilote. 

 

Méthodologie

Cours magistral, interaction et mises en situation. 1 séminaire de 6,5 heures ou au rythme du participant en format acétate ou notes

 

Méthode d’apprentissage

 

Questions vrai ou faux
Question à développement
Mise en situation

Ateliers d’animations avec jeux de rôles et études de cas


 

3.     Fiscalité internationale

 

Contenu

 

Ce séminaire a été créé à l'intention de ceux et celles qui souhaitent pouvoir développer des compétences de base en matière de fiscalité internationales afin de connaître les enjeux des actes juridiques ayant un élément d’extraterritorialité ainsi que l’impact fiscal de leurs décisions en la matière.

 

Plan

 

 

I.       ASSUJETISSEMENT À L’IMPÔT SUR LE REVENU LA RÉSIDENCE

A.      Personne assujettis à l’impôt fédéral

1.         Revenus assujettis pour un résidant au Canada (Partie I)

a)       Résident : tous ses revenus de toute provenance

b)      Non-résident (Article 2(3))

A)        Caractéristiques de la résidence

a)       Liens importants :

b)      Liens de résidence fiscale secondaires :

c)      Autres liens (par. 9 du IT) :

B)        Extension du mot «Résident»

a)       Caractéristiques

b)      Règle de «séjour» - Par 250(1) : Résident réputé

C)        Résident partiel (une partie de l’année seulement)

2.         1 - 2 situations possibles arrivée ou départ:

a)       Arrivée définitive au Canada (immigration) :

b)      Départ définitif du Canada (émigration)  et devient alors N/R

II.      Impôts pour non-résident

A.      Impôt de la Partie I

B.       Impôt de la Partie XIII

III.         La fiscalité de la petite entreprise

A.      Format

1.         Propriétaire unique

2.         Société de personnes dont les associés sont des particuliers

B.       Résidence dans une province

1.         Règles générales

2.         Exception : Revenu d’entreprise imposé dans la province où  il a été gagné

3.         Déclarations fiscales provinciales

C.      Entreprise sans établissement permanent

D.      Entreprise avec établissement permanent

1.         Opérant à partir d’une succursale

2.         Sociétés étrangères affiliées

E.       La fiscalité nationale

F.       L’impact des traités fiscaux

G.      L’impact du décret de remis

1.         Pour un résidant du Québec

2.         Pout un non résidant exploitant une entreprise au Québec

IV.         La fiscalité de la grande entreprise

A.      Société sans établissement permanent

B.       Sociétés avec établissement permanent

1.         Opérant à partir d’une succursale

2.         Sociétés étrangères affiliées

C.      La fiscalité nationale

D.      L’impact des traités fiscaux

 

 

Objectifs

 

-         Déterminer et connaître les règles de base de l’imposition des particuliers, sociétés et autres entités juridiques dans des situations typiques de non résidence avec revenu canadien ou de résidence avec revenu étranger. 

 

-         Développer une compétence pour analyser les situations classiques impliquant l’application de règles spécifiques aux charges fiscales relatives à l’imposition des non résidents, ou d’attributs fiscaux tels que les crédits d’impôts à l’investissement

 

-         Acquérir une connaissance sommaire des règles relatives à la fiscalité Canada Québec

 

 

 

Clientèle visée

 

Ce cours expose les éléments fondamentaux du droit fiscal international.  L’assimilation des connaissances proposées fournit à l’avocat qui pratique en droit civil ou droit des affaires les éléments nécessaires à la compréhension des impacts fiscaux de décisions qu’il est appelé à prendre relativement aux dossiers qu’il pilote lorsqu’un élément d’extraterritorialité se présente. 

 

Méthodologie

1 séminaire de 6,5 heures ou au rythme du participant en format acétate ou notes

 

 

 

Méthode d’apprentissage

 

Questions vrai ou faux
Question à développement
Mise en situation

Ateliers d’animations avec jeux de rôles et études de cas


 

4.     Fiscalité des entreprises

 

Contenu

 

Ce séminaire a été créé à l'intention de ceux et celles qui souhaitent pouvoir développer des compétences de base en matière de fiscalité des entreprises afin de connaître les enjeux des actes juridiques ayant un élément de connexité avec le droit de l’entreprise ainsi que l’impact fiscal de leurs décisions en la matière.

 

 

 

         1       Introduction, résidence, cadre fiscal

         2       Aspects administratifs, calcul du revenu

         3       Revenu d'emploi

         4       Régimes d'épargne

         5       Revenu d'un bien

         6       Revenu d'une entreprise

         7       Amortissement

         8      Gain en capital

         9      Autres revenus et déductions Revenu imposable

         10    Calcul des impôts sur le revenu

         11    Sociétés: notions générales, revenu imposable

         12    Sociétés : calcul des impôts

         13    Sociétés : rémunération, transformation en sociétés, surplus, achat et vente

 

Objectifs

 

 

 

 

Clientèle visée

 

Ce cours expose les éléments fondamentaux de notre système fiscal canadien concernant l’impôt sur le revenu des particuliers et des sociétés.  L’assimilation des connaissances proposées fournit à l’avocat les éléments nécessaires à la compréhension des impacts fiscaux de décisions qu’il est appelé à prendre relativement aux dossiers qu’il pilote. 

Formats

1 séminaire de 6,5 heures ou au rythme du participant en format acétate ou notes

 

Méthode d’apprentissage

 

Questions vrai ou faux
Question à développement
Mise en situation

Ateliers d’animations avec jeux de rôles et études de cas

5.     Traitement fiscal des options exotiques et instruments de composantes notionnelles

 

 

 

Objectif

 

Ce cours expose les éléments fondamentaux des instruments financiers dérivés avancés tels que les options exotiques et les instruments de composantes notionnelles de même que leur traitement sous le système fiscal canadien concernant l’impôt sur le revenu des particuliers et des sociétés.  L’assimilation des connaissances proposées fournit à l’avocat les éléments nécessaires à la compréhension des impacts fiscaux de décisions qu’il est appelé à prendre relativement aux dossiers qu’il pilote. 

 

Formats

1 séminaire de 6,5 heures ou au rythme du participant en format acétate ou notes

 

Méthode d’apprentissage

 

Questions vrai ou faux
Question à développement
Mise ne situation

Ateliers d’animations avec jeux de rôles et études de cas

 


 

6.     Traitement fiscal des instruments hybrides et alternatifs

 


Objectif

 

Ce cours expose les éléments fondamentaux des nouveaux instruments financiers tels que les hybrides et alternatifs de même que leur traitement sous le système fiscal canadien concernant l’impôt sur le revenu des particuliers et des sociétés.  L’assimilation des connaissances proposées fournit à l’avocat les éléments nécessaires à la compréhension des impacts fiscaux de décisions qu’il est appelé à prendre relativement aux dossiers qu’il pilote. 

 

Formats

1 séminaire de 6,5 heures ou au rythme du participant en format acétate ou notes

 

Méthode d’apprentissage

 

Questions vrai ou faux
Question à développement
Mise ne situation

Ateliers d’animations avec jeux de rôles et études de cas


SÉRIE : SÉMINAIRES EN INFORMATIQUE

1.     Access : bases de donnée législative et jurisprudentielle

 


         


Objectif

 

Ce cours expose les éléments fondamentaux des bases de données automatisées à partir d’Access.  L’assimilation des connaissances proposées fournit à l’avocat les éléments nécessaires au développement d’Outil de recherche, repérage et présentation efficaces pour les dossiers complexes et volumineux qu’il peut être appelé à piloter. 

 

Formats

1 séminaire de 6,5 heures ou au rythme du participant en format acétate ou notes

 

Méthode d’apprentissage

 

Mise en situation

Ateliers d’animations avec banc d’essai


 

2.     Excel : modélisations pour démonstration chiffrées et arbres de décision

 

Objectif

Ce cours expose les éléments fondamentaux pour l’organisation de ses applications.  L’assimilation des connaissances proposées fournit à l’avocat les éléments nécessaires à la mises en œuvre ordonnée des nombreux logiciels et dossiers numérisés  dans le cadre de sa pratique. 

 

Formats
1 séminaire de 6,5 heures ou au rythme du participant en format acétate ou notes

 

Méthode d’apprentissage

Mise en situation

Ateliers d’animations avec banc d’essai


 

3.     Intégration d’applications

 



Objectif

 

Ce cours expose les éléments fondamentaux pour l’organisation de ses applications.  L’assimilation des connaissances proposées fournit à l’avocat les éléments nécessaires à la mises en œuvre ordonnée des nombreux logiciels et dossiers numérisés  dans le cadre de sa pratique. 

 

Formats

1 séminaire de 6,5 heures ou au rythme du participant en format acétate ou notes

 

Méthode d’apprentissage

 

Mise en situation

Ateliers d’animations avec banc d’essai

 


 

4.     Front Page et interface de services intégrés

 


 

Objectif

 

Ce cours expose les éléments fondamentaux pour l’organisation de ses applications.  L’assimilation des connaissances proposées fournit à l’avocat les éléments nécessaires à la mises en œuvre ordonnée des nombreux logiciels et dossiers numérisés  dans le cadre de sa pratique. 

 

Formats

1 séminaire de 6,5 heures ou au rythme du participant en format acétate ou notes

 

Méthode d’apprentissage

 

Mise en situation

Ateliers d’animations avec banc d’essai

 


 

5.     Installation d’un poste professionnel

 


 

Objectif

 

Ce cours expose les éléments fondamentaux pour l’organisation ses systèmes.  L’assimilation des connaissances proposées fournit à l’avocat les éléments nécessaires à la mise en œuvre ordonnée de son réseau de bureau et du travail de collaboration dans un environnement où le temps est priorisé pour la recherche, l’Analyse et la créativité dans les divers dossiers. 


 

Formats

1 séminaire de 6,5 heures ou au rythme du participant en format acétate ou notes

 

Méthode d’apprentissage

 

Mise en situation

Ateliers d’animations avec banc d’essai