Faculté de droit, Section de droit civil
Maîtrise en Droit Notarial
Université d'Ottawa - Session Hiver 2008

DCL 5528
Examen des Titres - Aspects Fiscaux

Me Michel Maher

 

GRILLE CONTENU
Matériel du Contenu matière
Objectif Plans des cours  Programme
Matériel de référence Matériel obligatoire Textbook (version compressée)
Ouvrage de référence Matériel suggéré Matériel de présentations
Préparations Lectures obligatoires Lectures préalables
Évaluations
Instructions concernant les présentations Thèmes proposés Thèmes assignés aux étudiants
Critères d'évaluation Méthodologie  
Examen 2007 Horaire présentations NA  
Autres    
Cahier du participant - cas pratique (reporté) Instructions concernant les cours Nouveautés
Questions en classes: complément de réponses Autres questions des étudiants Avis aux étudiants
Section fiscalité du site alphalogique Section SWAPS du site wikipedia Prof

 

Objectif 

Critères d'évaluation

1 portion de l'examen de 15 points

1 présentation de 25 points - NA

1 travail écrit de 25 points - NA

 

Cours 

Programme du cours

COURS 1- Présentation
Plan

COURS 2 - Paiements direct, Saisir en main tierce et super priorité
Plan

COURS 3 - Cadre de référence

 

COURS 4 - Politique fiscales des Aspects juridiques et fiscaux

Cours 5 - Recommandation contractuelles

Cours 6 - Traitement fiscal des défauts

Éléments fondamentaux

  • Étapes du calcul
  • Types de revenus
  • Comptes REER et Non-REER

Traitement fiscal d’un défaut et des pénalités-intérêts

Planification fiscale intégrale à partir des immeubles ou biens réels

  • Paramètre: domaine, type
  • Proactive, rétrospective et rétroactive
  • Cycle de vie

COURS 7 - Aspects internationaux 

Terminologie

Investisseur vs emprunteur

Entreprise

  • Nature (Succursale, SÉA)
  • Établissement permanent

 

Texbook

Introduction

Grand dictionnaire terminologique de l'Office de la Langue française

Priorités dans leur généralité

Certificat

 

Préparation

Cours 1 - Présentation et historique

Lectures obligatoires

Exercices pratiques 
        Cas 1

Préparation des cours

Matériel de présentations

Me Michel Maher - Plan des cours 1 et 2

 

Matériel de référence

La section suivante Les références de liens suivant pourront vous être utiles dans la préparation de vous cours ainsi que votre exposé et de votre  rapport écrit.

Matériel suggéré

Présentations magistrales

Méthodologie

Nous recommandons fortement la méthodologie proposée dans le cours A3270 concernant la méthodologie et les instructions pour les travaux écrits (voir les détails des cours 6 et 7, analyse juridique et analyse jurisprudentielle)

Cours A3270 -Analyse, Recherche, Rédaction et Représentation en Droit des affaires et Droit Fiscal 

Accès au cours

Matériel obligatoire

 

Matériel suggéré 

MAHER, Michel, Swaps et instruments financiers dérivés: aspects juridiques et fiscaux, Toronto, Carswell, 2007.   

Détails

Questions des étudiants

Questions (et commentaires) en classe

Autres questions

Q. Suggestion d'un dictionnaire terminologique

R. voir les annexes ANN-2-43 de l'ouvrage de référence obligatoire, complémentairement voir le site du Grand dictionnaire terminologique de l'Office de la Langue française

 

Instructions concernant les cours magistraux des professeurs

Nous vous recommandons fortement de suivre les instructions suivante avant les cours

La préparation par les lectures obligatoires et les lectures préalables du matériel de référence avant les cours vous permettront de suivre plus facilement et ainsi nous pourrons couvrir plus facilement le programme prévu.  Elles vous permettront d'approfondir davantage les notions présentées en classe. Merci de compléter cette étape avant le cours.

La consultation régulière du site avant le cours vous donneras des renseignements utiles, notamment le matériel de présentation magistrales des professeurs. Nous vous seront gré d'imprimer les présentation et de les apporter pour le cours.

Instructions concernant les présentations par les étudiants NA

Ce cours comporte une partie importante constitué des présentations des étudiants.  La prestation en classe ainsi que le travail écrit qui s'y rapporte seront évalués de manière à ce que vous aurez accumulé une bonne partie des points avant l'examen final.

Le choix de votre thème est crucial puisqu'il vous permettra de réserver votre sujet et orientera votre préparation aux cours.  Il est donc important d'effectuer votre choix le plus tôt possible.

 

Nouveautés

Vous pourrez prendre connaissance ici des récents développements du cours.

 

 

Professeur

 Modèle Excel XTaxman2008.

Notes

Présentation